Liste des préavis présentés en 2013

Séance du mardi 12 février 2013

pdfPréavis n° 1/2013
Acquisition de quatre nouveaux véhicules, de deux saleuses pour le Service communal des travaux et d'une nacelle élévatrice pour les conciergeries - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2013
Acquisition d'un véhicule destiné à la gestion des écopoints de la commune pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Préavis retiré par la Municipalité et reporté à une séance ultérieure (Détails: procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2013
Equipement des quatre écopoints en service sur le territoire de la commune - Demande d'un crédit d'achat et d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2013
Divers entretiens du réseau routier (2013) - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2013
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin des Planches Mise en séparatif du collecteur de la parcelle RF 935 - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 6/2013
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin des Boveresses - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2013
Aménagement de la Place des Croisettes - Demande d'un crédit d'étude;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2013
Acquisition d'une bande de terrain issue du fractionnement de la parcelle n° 853, élargissement du Chemin de Ballègue (DP 14, au droit du Chemin de Ballègue n° 41) et réaménagement du trottoir - Approbation et demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 9/2013
Projet de construction de logements protégés et subventionnés sur les parcelles 501 et 575, propriétés de la commune d'Epalinges - Demande d'un crédit d'étude pour l'organisation d'un concours d'architecture;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 23 avril 2013

pdfPréavis n° 10/2013
Acquisition d'un véhicule destiné à la gestion des écopoints de la Commune pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité, avec 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 11/2013
Aménagement de jardins familiaux et d'un parc aux oies sur la parcelle communale RF n° 639, comprenant la création d'un local pour les jardiniers avec sanitaire dans la dépendance ECA n° 763, un cabanon pour les oies et 6 places de parc réservées aux jardiniers - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 12/2013
Chemin du Petit-Vennes / Chemin des Roches - Construction de collecteurs EU/EC en système séparatif - Aménagement du Chemin du Petit-Vennes, tronçon inférieur - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité, avec 4 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 13/2013
Chemins de la Cabolétaz et de la Jaquière - Transfert des parcelles RF n° 2726 & 2732 au domaine public - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 14/2013
Zone du Village - Chemin du Polny 5-7 - Modification du plan général d'affectation (MPGA) et des limites de construction - Transfert du domaine public au domaine privé communal et vente du terrain - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfConstitution d'un groupe bénévole de soutien pédagogique
Réponse au postulat déposé par le Conseiller communal Yves Giroud.
Acceptée à la majorité, avec 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 25 juin 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 15/2013
Règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et débits de boissons (LADB) - Approbation;
Préavis amendé adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 16/2013
Chauffage du complexe scolaire de Bois-Murat - Assainissement des installations de production d'énergie thermique - Changement des nourrices sanitaires - Remplacement d'un tronçon de conduite télé thermique alimentant l'abri PC;
Adopté à la grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 17/2013
Projet de construction de logements protégés sur la parcelle n° 501, propriété de la Commune d'Epalinges - Demande de crédit pour la démolition du bâtiment existant;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 18/2013
Création d'un éclairage public aux chemins de l'Arzillier et des Orchez - Remplacement des têtes de candélabres - Demande d'un crédit de construction;
Adopté avec les compléments d'information (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfRapport de gestion 2012 + pdfRapport définitif de la COGEST 2012
Rapports adoptés à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfComptes 2012 + pdfRapport de la COFIN sur les comptes 2012
Rapports adoptés à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 17 septembre 2013


pdfCommission nommée

pdfPréavis n° 19/2013
Règlement du Conseil communal - Mise en concordance avec la nouvelle Loi sur les communes - Approbation;
Le règlement du Conseil communal amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 20/2013
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2014 - Approbation;
Adopté à la grande majorité, avec 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 21/2013
Salle des spectacles de la Croix-Blanche - Mise aux normes et modernisation de l'éclairage et de la gestion des commandes d'éclairage à distance - Demande de crédit;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfComplément au préavis n° 21/2013
Communication de la Municipalité


 

Séance du mardi 12 novembre 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 22/2013
Règlement relatif à la taxe destinée au financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de bien-fonds - Adoption;
Le préavis amendé est adopté à la majorité, avec 3 avis contraires et 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

Préavis n° 23/2013 : pdfPartie 1 ; pdfPartie 2 ; pdfPartie 3
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Bodevenaz 2" - Adoption;
Adopté à la majorité, avec 2 avis contraires et 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

Budget 2014 : pdfPartie 1 ; pdfPartie 2 - Adoption;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 10 décembre 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 24/2013
Remplacement de trois véhicules et d'une saleuse pour le service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 25/2013
Demande d'un crédit de construction pour la création d'un trottoir au chemin des Boveresses et le transfert d'un tronçon de route au domaine public;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).