Liste des préavis présentés en 2013

Séance du mardi 12 février 2013

pdfPréavis n° 1/2013
Acquisition de quatre nouveaux véhicules, de deux saleuses pour le Service communal des travaux et d'une nacelle élévatrice pour les conciergeries - Demande d'un crédit d'achat

pdfPréavis n° 2/2013
Acquisition d'un véhicule destiné à la gestion des écopoints de la commune pour le Service communal des travaux Demande d'un crédit d'achat

pdfPréavis n° 3/2013
Equipement des quatre écopoints en service sur le territoire de la commune - Demande d'un crédit d'achat et d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 4/2013
Divers entretiens du réseau routier (2013) Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 5/2013
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin des Planches Mise en séparatif du collecteur de la parcelle RF 935 Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 6/2013
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin des Boveresses Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 7/2013
Aménagement de la Place des Croisettes Demande d'un crédit d'étude

pdfPréavis n° 8/2013
Acquisition d'une bande de terrain issue du fractionnement de la parcelle n° 853, élargissement du Chemin de Ballègue (DP 14, au droit du Chemin de Ballègue n° 41) et réaménagement du trottoir Approbation et demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 9/2013
Projet de construction de logements protégés et subventionnés sur les parcelles 501 et 575, propriétés de la commune d'Epalinges Demande d'un crédit d'étude pour l'organisation d'un concours d'architecture


 

Séance du mardi 23 avril 2013

pdfPréavis n° 10/2013
Acquisition d'un véhicule destiné à la gestion des écopoints de la Commune pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat

pdfPréavis n° 11/2013
Aménagement de jardins familiaux et d'un parc aux oies sur la parcelle communale RF n° 639, comprenant la création d'un local pour les jardiniers avec sanitaire dans la dépendance ECA n° 763, un cabanon pour les oies et 6 places de parc réservées aux jardiniers Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 12/2013
Chemin du Petit-Vennes / Chemin des Roches - Construction de collecteurs EU/EC en système séparatif - Aménagement du Chemin du Petit-Vennes, tronçon inférieur - Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n° 13/2013
Chemins de la Cabolétaz et de la Jaquière - Tansfert des parcelles RF n° 2726 & 2732 au domaine public - Approbation

pdfPréavis n° 14/2013
Zone du Village - Chemin du Polny 5-7 - Modification du plan général d'affectation (MPGA) et des limites de construction - Transfert du domaine public au domaine privé communal et vente du terrain Approbation

pdfConstitution d'un groupe bénévole de soutien pédagogique
Réponse au postulat déposé par le Conseiller communal Yves Giroud


 

Séance du mardi 25 juin 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 15/2013
Règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et débits de boissons (LADB) Approbation

pdfPréavis n° 16/2013
Chauffage du complexe scolaire de Bois-Murat Assainissement des installations de production d'énergie thermique Changement des nourrices sanitaires Remplacement d'un tronçon de conduite télé thermique alimentant l'abri PC

pdfPréavis n° 17/2013
Projet de construction de logements protégés sur la parcelle n° 501, propriété de la Commune d'Epalinges Demande de crédit pour la démolition du bâtiment existant

pdfPréavis n° 18/2013
Création d'un éclairage public aux chemins de l'Arzillier et des Orchez Remplacement des têtes de candélabres Demande d'un crédit de construction

pdfRapport de gestion 2012 + pdfRapport définitif de la COGEST 2012

pdfComptes 2012 + pdfRapport de la COFIN sur les comptes 2012


 

Séance du mardi 17 septembre 2013


pdfCommission nommée

pdfPréavis n° 19/2013
Modification du règlement du Conseil avec rapport provisoire

pdfPréavis n° 20/2013
Arrêté d'imposition 2014

pdfPréavis n° 21/2013
Salle des spectacles, mise aux normes et modernisation de l'éclairage

pdfComplément au préavis n° 21/2013
Communication de la Municipalité


 

Séance du mardi 12 novembre 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 22/2013
Règlement relatif à la taxe destinée au financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de bien-fonds - Adoption

Préavis n° 23/2013 : pdfPartie 1 ; pdfPartie 2 ; pdfPartie 3
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Bodevenaz 2" - Adoption

Budget 2014 : pdfPartie 1 ; pdfPartie 2 - Approbation 


 

Séance du mardi 10 décembre 2013

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 24/2013
Remplacement de trois véhicules et d'une saleuse pour le service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat

pdfPréavis n° 25/2013
Demande d'un crédit de construction pour la création d'un trottoir au chemin des Boveresses et le transfert d'un tronçon de route au domaine public

Résultats des votes et détail des amendements