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 Séance du mardi 16 février 2021

Liste des commissions

Préavis 1/2021 - Création d'une société anonyme (SA) permettant le financement participatif via des prêts citoyens pour la réalisation d'une installation solaire photovoltaïque sur plusieurs toits du complexe scolaire de Bois-Murat

Préavis 2/2021 - Préavis d'intention concernant la création d'un partenariat avec les Services Industriels de Lausanne (SIL) pour la réalisation d'un réseau de chauffage à distance (CAD) et la création d'une société anonyme (SA) avec les SIL et Romande Energie Services SA pour la construction et l'exploitation d'une production de chaleur à énergie renouvelable

Préavis 3/2021 - Achat d'un nouveau bus scolaire

Préavis 4/2021 - Création d'un fonds d'aide au développement économique local

Séance du mardi  30 mars 2021

Aucun préavis - séance annulée

Séance du mardi  4 mai 2021

Liste des commissions

Préavis 5/2021 - Adoption du plan directeur (PDL) "Les Croisettes"

• Annexe-1-PDL-rapport_final-annexes.pdf
• Annexe 2
• Annexe 3

Préavis 6/2021 - Installation d'un réseau wifi et affichage numérique frontal (ANF) dans les bâtiments scolaires

Préavis 7/2021 - Présentantion et mise en place d'un nouvel abri de bus TL

Préavis 8/2021 - Modernisation de l'éclairage public - Demande d'un crédit de construction

Préavis 9/2021 - Travaux d'entretien et de réfection du réseau routier - Demande d'un crédiat de construction

Rapport 10/2021 - Réponse de la Municipaltié à la motion déposée par M. le Conseiller communal Félix Schmidt demandant à la Municipalité une étude sur l'approvisoionnement en eau de la population en temps de crise, et notamment sur les possibilités d'assurer un réseau de fontaines alimentées gravitairement"

Rapport 11/2021 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. le Conseil communal Enzo Santacroce relatif à la création d'un fonds pour les auteurs palinzards

Rapport 12/2021 - Réponse de la Municipalité au postulat de Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt relatif à la promotion et au soutien des 1ers répondant.e.s au sein de notre commune pour sauver des vies

Séance du mardi 15 juin 2021

Liste des commissions

Rapport annuel de l'Association d'Accueil de l'Enfance Epalinges

Préavis 13/2021 - Rapport de gestion 2020

Brochure rapport de gestion 2020

Rapport de la Commission de gestion

Comptes 2020

Préavis 14/2021 Plan d'affection "Tuileries 1"

Préavis 15/2021 - Entretien de collecteurs EC et EU - Demande d'un crédit de construction - préavis retiré par la Municipalité

Préavis 16/2021 - Acquisition des parcelles RF Nos 532 et 590 à la route de la Croix-Blanche à Epalinges - Ancien terminus du bus TL N° 5

Préavis 17/2021 - Révision du règlement du Conseil communal (contre projet de la Municipalité)

Préavis 18/2021 . Règlement d'utilisation du fonds de solidarité COVID-19

Séance du mardi 7 septembre 2021

Liste des commissions

Préavis 19/2021 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026

• Rapport de la Commission des finances
• Amendement de la Commission des finances
• Extrait de décision

Séance du mardi 21 septembre 2021

Liste des commissions

Préavis 15/2021 - Entretien de collecteurs EC et EU - Demande d'un crédit de construction

Rapport de la Commission ad hoc

Rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Préavis 20/2021 - Arrêté communal d'imposition pour les années 2022-2023

• Rapport de la Commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 21/2021 - Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2021-2026

rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Séance du mardi 9 novembre 2021

Liste des commissions

Budget 2022

Budget 2022 - Amendé lors de la séance du CC du 09.11.2021

• Rapport de la commission des finances

Rapport-Préavis 22/2021- Réponses au postulat de Mme la Conseillère communale Marisa Dürst « Information en matière de mobilité, plus particulièrement aménagements cyclables » et au postulat de M. le Conseiller communal Richard Golay « Pour des parkings à vélos modernes et sûrs à Epalinges »

Rapport de la Commission ad hoc

Rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Préavis 23/2021- Modification du règlement du Fonds d’efficacité énergétique et de développement durable (FEEDD)

Rapport de la Commission ad hoc

rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Préavis 24/2021 - Crédit cadre destiné à financer diverses études du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026

Rapport de la Commission ad hoc

rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Julian Pidoux et à l'interpellation de M. David Regamey intitulée "Cyberattaque au sein de l’administration communale"

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Patrizia Vinciguerra intitulée "Aménagements envisageables pour les enfants quittant la cour de l’Ofréquaz et empruntant le passage piéton sur le chemin de Mon-Repos soient plus en sécurité"

Séance du mardi 14 décembre 2021

Liste des commissions

Préavis 25/2021 - Plan d'affectation "Le Closalet", avec annexes - Préavis reporté à la séance du 15.02.2022

Préavis 26/2021 - Approbation du budget 2022 de la CISTEP

Rapport de la Commission des finances

Extrait de décision

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Fabienne Guignard intitulée "Mise en place de panneaux électoraux éphémères dans les différents quartiers de la commune lors des élections communales, cantonales et fédérales"

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 Séance du mardi 15 février 2022

Liste des commissions

Préavis 25/2021 - Plan d’affectation « Le Closalet » - Adoption

• Rapport de la commission d'urbanisme et des commissions
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 1/2022 - Octroi de la bourgeoisie d’honneur à Monsieur Francis Michon

• Rapport de la commissions ad hoc
• Extrait de décision

Préavis 2/2022 - Modification du Règlement du Fonds LADB - Préavis retiré par la Municipalité

Préavis 3/2022 - Règlement relatif à l’utilisation de la vidéosurveillance

• Rapport de la commission ad hoc
• Extrait de décision

Préavis 4/2022 - Extension du complexe scolaire de Bois-Murat F – Demande de crédit complémentaire pour la réalisation d’une salle de quartier polyvalente

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 5/2022 - Complexe scolaire de Bois-Murat – Demande d’un crédit de construction pour la rénovation de la toiture du bâtiment F

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 6/2022 - Travaux d’entretien et de réfection du réseau routier – Demande de crédit de construction

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 7/2022 - Construction de collecteurs EC et EU en système séparatif – Demande de crédit de construction

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 8/2022 - Zone réservée communale – Approbation - Préavis renvoyé à une séance ultérieure

Préavis 9/2022 - Achat d’un véhicule transporteur électrique pour la Voirie en remplacement du véhicule thermique existant, ainsi qu’un nouveau véhicule avec remorque pour la Conciergerie – Demande de crédit

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commision des finances
• Extrait de décision

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Mme Fabienne Guignard intitulée "Prolongation des heures d’ouverture le dimanche de la piscine scolaire couverte de Bois-Murat pour le public"

Séance du mardi 29 mars 2022

Préavis 8/2022 - Approbation . Préavis renvoyé à une séance ultérieure

Séance du mardi 31 mai 2022

Liste des commissions

Préavis 8/2022 - Zone réservée communale – Approbation

• Rapport de la commission d'urbanisme
• Rapport complémentaire de la CUC

Rapport 11/2022 - Réponse au postulation de Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt visant à faciliter l'accès aux informations concernant les démarches administratives pour les proches confrontés à un deuil

• Rapport de la commission ad hoc

Préavis 12/2022 - Aménagement de trois places de jeux

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 13/2022 - Modernisation de l'éclairage public - Demande d'un crédit de construction

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 14/2022 - Rénovation des installations sportives extérieures, assainissement des terrains de football du Bois-de-la-Chapelle et remplacement de l'éclairage

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Julian Pidoux intitulée "Job sharing : et si deux têtes valaient mieux qu’une ?"

Séance du mercredi 15 juin 2022 - Séance extra muros

Liste des commissions

Préavis 15/2022 - Réaménagement et stabilisation des berges du ruisseau du Polny et réhabilitation par gainage du collecteur d’eaux usées

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 16/2022 - Travaux de renforcement et d’entretien routier sur la boucle du Ch. du Ruisseau-Martin, Ch. de la Laiterie et de la Rte du Village – Demande d’un crédit de construction

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Préavis 17/2022 - Rapport de gestion

• Extrait de décision

Brochure rapport de gestion de la Municipalité 2021

Comptes 2021

• Rapport de la commission des finances

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Julian Pidoux intitulée "Quelle est l’origine du gaz consommé dans les foyers palinzards ?"

Séance du mardi 20 septembre 2022

Préavis 10/2022 - Plan directeur communal (PDCom) - Adoption

• PDCom - Annexe Cahier I
• PDCom - Annexe Cahier II
• PDCom - Annexe synthèse-examen préalable
• PDCom - Annexe Rapport consultation
• Rapport de la commission ad hoc
• Extrait de décision

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Erich Dürst intitulé "Le périmètre compact comment cela fonctionne-t-il ?"

Séance du mardi 8 novembre 2022

 Liste des commissions

Budget 2023

• Rapport de la commission des finances

Préavis 18/2022 - Règlement et tarif de l'office de la population

• Rapport de la commission ad hoc
• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Séance du mardi 13 décembre 2022

Liste des commissions

Préavis 20/2022 - Adoption du budget 2023 de la CISTEP

• Rapport de la commission des finances
• Extrait de décision

Rapport 21/2022 - Réponse au postulat de M. le Conseill communal Julian Pidoux demandant "A la Municipalité d'étudier la faisabilité de la création d'un évènement du type "Un arbre pour les nouveaux Palinzards" dans les forêts de la Commune, ainsi que d'envisager un soutien équivalent à une organisation qui oeuvre pour la reforestation"

• Rapport de la commission ad hoc

Rapport 22/2022 - Réponse au postulat de MM. les Conseillers communaux Jean-Pierre Michaud et Laurent Balsiger "Pour une valorsation des nouvelles réserves à bâtir en zone villa, ainsi qzue leur transformation afin de valoriser l'accueil de nouveaux habitants, la mixité génrationnelle et le "bien vieillir chez soir" des propriétaires âgés"

• Rapport de la commission ad hoc

Rapport 23/2022 - Réponse aux postulats de M. le Conseiller communal Erich Dürst pour une information transparente des citoyens et de M. le Conseiller communal Julian Pidoux demandant la création d'un service d'information à la population par SMS

• Rapport de la commission ad hoc

Rapport 24/2022 - Répoinse au postulation de M. le Conseiller communal Julian "Pour un plein accès en ligne aux enquêtes publiques"

• Rapport de la commission ah hoc

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Laurent Balsiger intitulée "Les pénuries énergétiques, une menace sérieuse pour cet hiver déjà, notre commune est-elle prête ?"

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Laurent Balsiger intitulée "Les Palinzard.e.s pourront-elles/ils être connectés au reste du monde par la fibre optique ou seront-elle/ils laissés sur les bords de la route numériques ?"

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Mardi 15 février, à 19h30

Mardi 29 mars, à 19h30

Mardi 31 mai, à 19h30

Mercredi 15 juin, à 19h00 - à la salle plénière du Parlement vaudois

Mardi 20 septembre, à 19h30

Mardi 8 novembre, à 19h30

Mardi 13 décembre, à 18h30

Toutes les séances se déroulent à la salle des spectacles d'Épalinges, sauf celle du 15 juin 2022.