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Séance du mardi 19 février 2019

Liste des commissions

Préavis n°01/2019 - Proposition de modification du statut du personnel introduisant un congé paternité et parental d'adoption de 20 jours ainsi que des mesures en faveur des proches aidants

Préavis n°02/2019 - Infrastructures scolaires et accueil de l'Enfance - Extension du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit de construction

Rapport n°03/2019 - Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Enzo Santacroce relative à l'envoi du courrier électronique de la Municipalité du 1er octobre 2018 en vue de créer un collectif dans le cadre du référendum sur le plan de quartier "Le Closalet"

Préavis n°04/2019 - Ajustement des indemnités des membres du Conseil communal et de sa secrétaire, législature 2016-2021 - Préavis du Bureau du Conseil

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Séance du mardi 2 avril 2019

Liste des commissions

Préavis n°05/2019 - Adaptation et remise en état de la desserte forestière hors forêts protectrice du Bois-de-la-Chapelle – Demande d’un crédit de construction

Préavis n°06/2019 - Plan partiel d’affectation (PPA) « La Girarde » - Octroi d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Coopérative du logement d’Epalinges (CLE) – Octroi d’un cautionnement partiel de l’hypothèque des bâtiments

Préavis n°07/2019 - Travaux d’entretien et de réfection du réseau routier – Demande d’un crédit de construction

Préavis n°08/2019 - Crédit d’études et de travaux pour l’entretien et la construction de collecteurs EC et EU

Préavis n°09/2019 - Réponse de la Municipalité à la motion de M. le Conseiller communal Serge Dudan - Politique communale en matière de développement durable

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Séance du mardi 7 mai 2019

Liste des commissions

Préavis n°10/2019 - Cautionnement d'un prêt sans intérêt pour la rénovation/transformation de la Maison de Paroisse des Croisettes et participation aux coûts de son aménagement intérieur

Préavis n°11/2019 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Erich Dürst sur la possibilité d'instaurer une liaison de transport public entre le Polny et les Croisettes

Rapport n°12/2019 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Erich Dürst sur la possibilité de créer un accès de mobilité douce sécurisé entre le Closalet et les Croisettes

Rapport n°13/2019 - Réponse à l'interpellation de M. Dürst : "Comment la Commune entend-elle réduire les émissions de gaz à effet de serre?"

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Séance du mardi 18 juin 2019

Liste des commissions

Préavis n°14/2019 - Transformations et assainissement énergétique de l'enveloppe et des installations techniques de la salle des spectacles, de l'auberge communale, des appartements et du local du feu - Demande d'un crédit de construction

Préavis n°15/2019 - Réaménagement et stabilisation des berges des ruisseaux du Vaugueny et du Flon

Préavis n°16/2019 - Proposition de signature de la charte pour l'égalité salariale dans le secteur public - Réponse de la Municipalité au postulat de Mme la Conseillère communale Pauline Monod demandant la signature de la charte pour l'égalité salariale dans le secteur public et de (continuer à) la respecter

Rapport n°19/2019 - Réponse au postulat de Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt "Femmes en marche : un autre regard sur l'espace urbain"

Comptes 2018

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Séance du mardi 24 septembre 2019

Liste des commissions

Préavis n°20/2019 - Opérations immobilières avec la Ville de Lausanne sur le territoire de la commune d'Epalinges

Préavis n°21/2019 - Arrêté communal d'imposition pour les années 2020 et 2021

Rapport n°22/2019 - Postulats déposés par M. le Conseiller communal Enzo Santacroce "Cartographier les itinéraires ainsi que les accès des lieux publics et privés des personnes à mobilité réduite dans le but de les publier sur le site communal officiel" couplé avec celui déposé par Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt et M. le Conseiller communal Stéphane Ballaman "Pour une politique communale globale et transversale sur le handicap"

Rapport n°23/2019 - Postulat déposé par M. le Conseiller communal Félix Schmidt demandant "A la Municipalité de transmettre au Conseil communal un rapport sur la possibilité d'instaurer une liaison piétonne entre le chemin de Montéclard, le chemin de Florimont et l'école de Bois-Murat"

Rapport n°24/2019 - Postulat déposé par Mme la Conseillère communale Brigitte Crottaz "Pour l'installation d'une patinoire provisoire en hiver"

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Séance du mardi 12 novembre 2019

Liste des commissions

Budget 2020

Budget 2020 de la CISTEP

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Séance du mardi 17 décembre 2019

Liste des commissions

Budget 2020 de la CISTEP (approbation)

Préavis n°25/2019 - Acquisition d'un rouleau compacteur et d'une benne compactrice pour l'exploitation de la déchèterie

Préavis n°26/2019 - Requalification du chemin de la Girarde entre la route de la Croix-Blanche et la route du Village, assainissement et élargissement du pont de la Girarde pour la réalisation de deux passerelles latérales (nouveaux trottoirs) - Demande d'un crédit de construction

Préavis du bureau du Conseil communal n°27/2019 - Professionnalisation de la fonction de secrétaire du Conseil communal et indemnités des commissions permanentes et au long cours

Projet de modification du règlement du Conseil communal

Rapport final de la Commission chargée de réfléchir au fonctionnement du Conseil

 

 

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Séance du mardi 19 février

Séance du mardi 2 avril

Séance du mardi 7 mai

Séance du mardi 18 juin

Séance du mardi 24 septembre

Séance du mardi 12 novembre

Séance du mardi 17 décembre

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Séance du mardi 22 septembre 2020

Liste des commissions

Bonnes pratiques Conseillers communaux

Rapport n° 17/2020 - Réponse au postulat déposé par M. le Conseiller communal Serge Dudan & consorts invitant la Municipalité à mettre en oeuvre une politique communale permettant la mise à disposition de logements adaptés à toute la diversité de la population palinzarde

Préavis n°18/2020 - Demande d'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de procéder à des acquisitions d'immeubles, de droits réels immobilier et d'actions ou parts de sociétés immobilières jusqu'au 31 décembre 2021

Préavis n°19/2020 - Création de l'association "Jorat Parc naturel" et adhésion de la commune d'Epalinges à ladite association

Préavis n°20/2020 - Etude globale concernant le réaménagement du plateau de la Croix-Blanche - Suites données à la motion de M. le Conseiller communal Patrick Assal

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Séance du mardi 16 juin 2020

Liste des commissions

Rapport annuel de la Commission d’intégration Suisses - étrangers (CISEE)

Rapport annuel de la Commission d’urbanisme et des constructions

Préavis n°06/2020 - Installation d’un réseau wifi dans les bâtiments scolaires

Rapport n°07/2020 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Guillaume Graf relatif à l’allocation des recettes liées aux taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et débits de boissons (LADB) au fonds de prévention de l’alcoolisme

Préavis n°08/2020 - Réaménagement et stabilisation des berges du ruisseau du Vaugueny

Rapport n°09/2020 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Guillaume Graf demandant à la Municipalité l'installation de défibrillateurs sur le territoire communal
 
Rapport n°10/2020 - Réponse aux postulats de MM. les Conseillers communaux Erich Dürst et Enzo Santacroce relatifs au soutien financier des voyages d’études de fin de scolarité selon le choix du moyen de transport, ainsi qu’à la création d’une commission thématique environnement et climat au sein des classes secondaires

Préavis n°11/2020 - Acquisition de la parcelle RF N^o 143 et des bâtiments sis sur ladite parcelle, N^os ECA 232 et 326 à la Route de la Croix-Blanche 9, 1066 Epalinges - Approbation

Rapport n°13/2020 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Häusel relatif au devenir de la ferme Collet

Préavis n°14/2020 - Mise en place de la zone 30 km/h dans le secteur des Tuileries - Demande d’un crédit de construction

Préavis n°15/2020 - Travaux d’entretien et de réfection du réseau routier - Demande d’un crédit de construction

Préavis n°16/2020 - Travaux de construction de collecteurs EC/EU en système séparatif - Demande d’un crédit de construction

Réponse de la Municipalité à l’interpellation de Mme la Conseillère communale Patrizia Vinciguerra demandant à la Municipalité un état des lieux et sa stratégie relative à la création de potagers urbains

Réponse de la Municipalité à l’interpellation de M. le Conseiller communal Erich Dürst lui demandant de préciser sa stratégie pour préserver et promouvoir la biodiversité sur la commune

Réponse de la Municipaité à l’interpellation de Mme la Conseillère communale Christelle Despont demandant à la Municipalité un état des lieux sur les mesures prises dans le cadre de la charte des jardins

Réponse de la Municipalité à l’interpellation de M. le Conseiller communal Patrick Assal demandant des explications sur les raisons pour lesquelles le projet de réfection de la salle des spectacles est présenté avant la réponse à sa motion

Comptes 2019

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Séance du mardi 25 février 2020

Liste des commissions

Préavis n°01/2020 - Crédits de travaux pour la construction d'un ouvrage de rétention et de collecteurs EC et EU

Préavis n°02/2020 - Salle de gymnastique de la Croix-Blanche - Réfection de la place au sud et de l'escalier extérieur avec reprise de l'étanchéité du bâtiment

Préavis n°03/2020 - Préavis d'intention concernant la création d'une ou plusieurs sociétés anonymes avec un ou plusieurs partenaires pour le développement d'un réseau de chauffage à distance (CAD) et d'une production de chaleur à énergie renouvelable

Préavis n°04/2020 - Transformations et assainissement énergétique de l'enveloppe et des installations techniques de la salle des spectacles, de l'auberge communale, des appartements et du local du feu - Demande d'un crédit de construction

Rapport n°05/2020 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Häusel demandant à la Municipalité d'étudier l'opportunité de créer de nouveaux points d'accès publics et gratuits à l'eau potable dans divers espaces communs du territoire communal