Liste des préavis présentés en 2009

Séance du 24 février 2009

pdfPréavis n° 1/2009
Extension du terrain multisports synthétique de la Croix-Blanche et aménagement d'un skate-park - Modification du projet (préavis complémentaire);
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2009
Demande de crédit pour la construction d'un nouveau collecteur séparatif en remplacement du collecteur unitaire existant au Chemin de la Crausaz;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2009
Demande de crédit pour la construction d'un nouveau collecteur séparatif en remplacement du collecteur unitaire existant au Chemin du Bois-de-Ban;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2009
Demande de crédit pour l'achat d'un nouveau bus scolaire en remplacement du véhicule existant;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2009
Demande de crédit pour l'achat d'un nouveau véhicule de voirie en remplacement du REFORM Muli 860 existant;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 21 avril 2009

pdfPréavis n° 6/2009
Achat des parcelles RF 535 & 536, sises au lieu-dit "Bois-de-la-Chapelle", à Epalinges, propriété de la commune de Lausanne, et vente de la parcelle RF 2811 "Bois de Rovéréaz", sise à la Route d'Oron, à Lausanne, propriété de la commune d'Epalinges;
Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2009
Adhésion de la commune d'Epalinges à la Communauté touristique de la région lausannoise - approbation du règlement intercommunal sur la taxe de séjour;
Préavis retiré par la Municipalité avant la séance (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2009
Adaptation du statut du personnel communal concernant le congé maternité à la nouvelle Loi sur le congé maternité entrée en vigueur le 1er juillet 2005 - Version modifiée par la Commission ad hoc;
Adoptée à une évidente majorité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 23 juin 2009

pdfPréavis n° 9/2009
Demande de crédit pour la rénovation des installations du Tennis-Club d'Epalinges sises au Bois-de-Ban;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfRéponse écrite de la Municipalité
Réponse aux voeux de la Commission des pétitions Pétition déposée par Mme Nadia McKenzie "Des Planches à Bois-Murat à vélo" (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 29 septembre 2009

pdfPréavis n° 10/2009
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy;
Refusé à une large majorité, avec une voix pour et 5 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 11/2009
Rénovation de la salle de gymnastique et de la piscine du bâtiment "E" du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit d'étude complémentaire
Adopté à l'unanimité, avec 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 17 novembre 2009

pdfPréavis n° 12/2009
Intentions de la Municipalité en matière d'accueil de jour des enfants - Demande de crédit d'étude pour la construction d'une centre de vie enfantine à la Croix-Blanche - Réponse à la motion Baatard;
Adopté à l'unanimité (après refus d'un amendement demandant un crédit d'avant-projet de CHF 96'000.00 - Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 13/2009
Réponse à la motion déposée par M. C. Delamadeleine au nom du Groupe Radical - Participation financière en vue de favoriser les transports en commun dès le plus jeune âge;
Amendement voté et accepté : suppression de la limite du dernier kilomètre - Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 15 décembre 2009

pdfPréavis n° 14/2009
Nouveau bâtiment pour le service communal des travaux, avec salles de sociétés, en remplacement du hangar situé sur la propriété de la société Giziaux S.A. Demande de crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 15/2009
Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles - Abrogation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).