Liste des préavis présentés en 2011

Séance du mardi 22 février 2011

pdfPréavis n° 1/2011
Construction d'un Centre de vie enfantine, extension et réfection du Collège de la Croix-Blanche - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2011
Construction d'un collecteur séparatif et réfection de la chaussée avec réalisation d'un trottoir au Ch. du Petit-Vennes - 2ème étape - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2011
Construction d'un collecteur séparatif Ch. du Bois-Murat / Ch. du Vaugueny - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2011
Acquisition d'un nouveau tracteur, d'une remorque et d'une grue pour le Service communal des forêts - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité, avec 7 oppositions et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2011
Acquisition d'une faucheuse-débroussailleuse pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité, avec 4 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

Séance spéciale du mardi 22 mars 2011

pdfPréavis n° 6/2011
Modification du règlement du Conseil communal d'Epalinges;
Le préavis (nouveau règlement du Conseil communal) est adopté avec 54 voix pour, 1 voix contre et cinq abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 12 avril 2011

pdfPréavis n° 7/2011
Système informatique communal - Changement du logiciel de gestion communale et des serveurs - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2011
Réaménagement du préau sud du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande de nouvelle affectation de crédits précédemment accordés;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 9/2011
Réfection de la toiture avec isolation thermique et bardeau Prefa au Chalet "L'Espérance", à Leysin - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 10/2011
Mise en séparatif du quartier de Vennes sur le territoire lausannois Participation de la commune d'Epalinges - Demande d'un crédit complémentaire;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 28 juin 2011

pdfPréavis n° 11/2011
Instauration d'une politique d'acquisition de biens fonciers sur le territoire communal - Réponse à la motion déposée par le Conseiller G. Demierre, au nom du groupe socialiste;
Adopté à la majorité, avec 1 opposition et 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 12/2011
Création d'un tronçon de trottoir au Chemin du Bois-de-Ban - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 13/2011
Réfection de l'étanchéité de la toiture de la salle de gymnastique de la Croix-Blanche - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 14/2011
Zone de construction d'utilité publique - Quartier de Bois-Murat - Addenda au Plan général d'affectation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 15/2011
Plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 45 voix pour, 1 opposition et 14 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 6 septembre 2011

pdfPréavis n° 16/2011
Traitements des membres de la Municipalité, ainsi que des indemnités des membres du Conseil communal et de sa secrétaire, législature 2011-2016;
Adopté avec amendements (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 17/2011
Délégations de compétence accordées à la Municipalité pour la législature 2011-2016;
Adopté (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 27 septembre 2011

pdfPréavis n° 18/2011
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 19/2011
Participation de la commune d'Epalinges à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 15 novembre 2011

pdfPréavis n° 20/2011
Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2011 - 2016;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 21/2011
Avenant au règlement de police du 21 mars 1969 (ajout d'un article);
Adopté à la majorité, avec 5 voix contre et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 22/2011
Accessibilité des bâtiments communaux aux personnes à mobilité réduite - Réponse à la motion déposée par M. Ernest Corbaz, au nom du groupe Hors parti;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 13 décembre 2011

pdfPréavis n° 23/2011
Demande de crédit pour la création d'une place de rebroussement à l'extrêmité Sud de la route du Grand-Chemin et de transfert au domaine public communal de la place de rebroussement et de sa voie d'accès;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 24/2011
Restauration du Temple des Croisettes - Demande de crédit de restauration de la toiture, des façades et de l'intérieur du temple - participation conjointe avec Lausanne;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 25/2011
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien" et adhésion de la commune d'Epalinges à ladite association - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 26/2011
Développement d'un programme de politique en faveur de l'énergie et du climat pour la période 2011-2016 et démarche en vue de l'obtention du label "Cité de l'énergie" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 39 voix pour, 8 voix contre et 19 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).