Liste des préavis présentés en 2012

Séance du mardi 21 février 2012

pdfPréavis n° 1/2012
Collège de la Croix-Blanche - Agrandissement du préau et aménagements extérieurs complémentaires - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2012
Acquisition de trois nouveaux véhicules pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 24 avril 2012

pdfPréavis n° 3/2012
Divers entretiens du réseau routier - Demande d'un crédit de construction;
Adopté, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2012
Création d'un tronçon de trottoir au chemin de la Girarde et pose d'un éclairage public - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2012
Création d'un collecteur séparatif au chemin de l'Ofréquaz - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 26 juin 2012

pdfPréavis n° 6/2012
Modification du plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2012
Règlement relatif à la contribution aux équipements communautaires liés au plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2012
Donation pour la construction de logements protégés - Approbation;
Adopté aux conditions mentionnées dans la convention de donation (Détails: décisions et procès-verbal de la séance extraordinaire).

pdfPréavis n° 9/2012
Acquisition de la parcelle n° 501 - Rte de la Croix-Blanche 37 à Epalinges - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal de la séance extraordinaire).


 

Séance du mardi 25 septembre 2012

pdfPréavis n° 10/2012
Pavillon scolaire du Grand-Chemin - Remplacement de la chaudière, mise aux normes de l'installation et assainissement des conduites de chauffage - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 11/2012
Salle des spectacles - Mise aux normes et modernisation du matériel et des installations scéniques - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 12/2012
Création d'un plan directeur communal de mobilité et d'un plan de mobilité pour le personnel communal - Demande d'un crédit d'étude - Réponse à la motion déposée pour les Verts d'Epalinges par Mme Mary Pittet et M. Erich Dürst;
Adopté à la majorité absolue, dont 3 voix contre et 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 13 novembre 2012

pdfPréavis n° 13/2012
Règlement communal relatif aux taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et débits de boissons (LADB) - Approbation;
Préavis retiré par la Municipalité, sera à nouveau étudié en 2013 (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 14/2012
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2013 - Approbation;
Le préavis amendé est adopté par 37 voix pour, 24 voix contre et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 15/2012
Règlement sur la gestion des déchets et l'introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets - Approbation;
Préavis amendé adopté - 2ème débat demandé par le groupe socialiste - Demande suivie -> Le préavis sera donc débattu une nouvelle fois lors de la prochaine séance du Conseil communal du 11 décembre 2012 (Détails: décisions et procès-verbal du 13 novembre 2012).
Le préavis amendé (points 2 et 12 du règlement sur la gestion des déchets) est adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal du 11 décembre 2012).

pdfPréavis n° 16/2012
Assainissement des installations de production et de distribution de l'énergie thermique au Collège de Bois-Murat - Demande de crédit d'étude;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du mardi 11 décembre 2012

pdfPréavis n° 17/2012
Règlement de la Municipalité - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 18/2012 + pdfAnnexes
Réponse à la motion déposée par Madame la Conseillère communale Olimpia Perroud "Un pas écologique vers le numérique" - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).