Liste des préavis présentés en 2010

Séance du 23 février 2010

pdfPréavis n° 1/2010
Acquisition d'un broyeur à branches pour les services communaux des travaux et forêts - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2010
Acquisition d'un véhicule articulé pour le service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2010
Mise à disposition de la Police municipale de ressources de télécommunication sur le réseau radio suisse de sécurité Polycom - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2010
Aménagement d'une installation solaire thermique au Chalet l'Espérance, à Leysin - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2010
Règlement concernant l'admission à la bourgeoisie de la commune d'Epalinges - Abrogation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 20 avril 2010

pdfPréavis n° 6/2010
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin du Petit-Vennes 1ère étape - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2010
Construction d'un nouveau collecteur d'eaux usées, en remplacement du collecteur existant, et changement de l'éclairage public au Chemin du Vaugueny - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2010
Changement de quatre mâts d'éclairage des courts communaux sis dans les installations du Tennis-Club d'Epalinges du Bois-de-Ban - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 29 juin 2010

pdfPréavis n° 9/2010
Réaménagement des espaces extérieurs du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit de construction - Réponse au postulat K. Lasseb;
Le préavis amendé est adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 10/2010
Salle de gymnastique et bassin de natation du complexe scolaire de Bois-Murat Réfection de l'enveloppe extérieure, remplacement de l'installation de chauffage/ventilation - Demande d'un crédit de construction;
Vote à bulletins secrets demandé et accepté - Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).


 

Séance du 28 septembre 2010

pdfPréavis n° 11/2010
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2011
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 12/2010
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la commune d'Epalinges;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 13/2010
Réponse à la motion déposée par M. Gérard Demierre, au nom du Groupe Socialiste, concernant l'instauration d'une politique d'acquisition de biens fonciers sur le territoire communal;
Rejeté et retransmis à la Municipalité (Détails: décisions et procès-verbal).

Séance du 16 novembre 2010

pdfPréavis n° 14/2010
Modification de la Convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise STEP de Vidy;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).