Liste des préavis, rapports et réponses présentés en 2022

 Séance du mardi 15 février 2022

pdfListe des commissions

pdfPréavis 25/2021 - Plan d’affectation « Le Closalet » - Adoption

pdfRapport de la Commission d'urbanisme et des commissions

pdfRapport de la Commission des finances

pdfPréavis 1/2022 - Octroi de la bourgeoisie d’honneur à Monsieur Francis Michon

pdfPréavis 2/2022 - Modification du Règlement du Fonds LADB

pdfPréavis 3/2022 - Règlement relatif à l’utilisation de la vidéosurveillance

pdfPréavis 4/2022 - Extension du complexe scolaire de Bois-Murat F – Demande de crédit complémentaire pour la réalisation d’une salle de quartier polyvalente

pdfPréavis 5/2022 - Complexe scolaire de Bois-Murat – Demande d’un crédit de construction pour la rénovation de la toiture du bâtiment F

pdfPréavis 6/2022 - Travaux d’entretien et de réfection du réseau routier – Demande de crédit de construction

pdfPréavis 7/2022 - Construction de collecteurs EC et EU en système séparatif – Demande de crédit de construction

Préavis 8/2022 - Zone réservée communale – Approbation . Préavis renvoyé à une séance ultérieure

pdfPréavis 9/2022 - Achat d’un véhicule transporteur électrique pour la Voirie en remplacement du véhicule thermique existant, ainsi qu’un nouveau véhicule avec remorque pour la Conciergerie – Demande de crédit

 

 Séance du mardi 29 mars 2022

Préavis 8/2022 - Approbation . Préavis renvoyé à une séance ultérieure

 

 

Séance du mardi 31 mai 2022

pdfListe des commissions

pdf Préavis 8/2022 - Zone réservée communale – Approbation . 

pdfRapport 11/2022 - Réponse au postulation de Mme la Concseillère communale Muriel Cuendet Schmidt visant à faciliter l'accès aux informations concernant les démarches administratives pour les proches confrontés à un deuil

pdfPréavis 12/2022 - Aménagement de trois places de jeux

pdfPréavis 13/2022 - Modernisation de l'éclairage public - Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis 14/2022 - Rénovation des installations sportives extérieures, assainissement des terrains de football du Bois-de-la-Chapelle et remplacement de l'éclairage

 

 

 Séance du mercredi 15 juin 2022 - Séance extra muros

pdf Liste des commissions

pdfPréavis 15/2022 - Réaménagement et stabilisation des berges du ruisseau du Polny et réhabilitation par gainage du collecteur d’eaux usées

pdf Préavis 16/2022 - Travaux de renforcement et d’entretien routier sur la boucle du Ch. du Ruisseau-Martin, Ch. de la Laiterie et de la Rte du Village – Demande d’un crédit de construction

pdfPréavis 17/2022 - Rapport de gestion

pdfBrochure rapport de gestion de la Municipalité 2021

pdfComptes 2021

 Séance du mardi 20 septembre 2022

 

 Séance du mardi 8 novembre 2022

 

 Séance du mardi 13 décembre 2022