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Liste des préavis, rapports et réponses présentés en 2021

 Séance du mardi 16 février 2021

pdfListe des commissions

pdfPréavis 1/2021 - Création d'une société anonyme (SA) permettant le financement participatif via des prêts citoyens pour la réalisation d'une installation solaire photovoltaïque sur plusieurs toits du complexe scolaire de Bois-Murat

pdfPréavis 2/2021 - Préavis d'intention concernant la création d'un partenariat avec les Services Industriels de Lausanne (SIL) pour la réalisation d'un réseau de chauffage à distance (CAD) et la création d'une société anonyme (SA) avec les SIL et Romande Energie Services SA pour la construction et l'exploitation d'une production de chaleur à énergie renouvelable

pdfPréavis 3/2021 - Achat d'un nouveau bus scolaire

pdfPréavis 4/2021 - Création d'un fonds d'aide au développement économique local

Séance du mardi  30 mars 2021

Aucun préavis - séance annulée

Séance du mardi  4 mai 2021

pdf Liste des commissions

pdfPréavis 5/2021 - Adoption du plan directeur (PDL) "Les Croisettes"

pdfAnnexe-1-PDL-rapport_final-annexes.pdf

pdfAnnexe 2

pdfAnnexe 3

pdfPréavis 6/2021 - Installation d'un réseau wifi et affichage numérique frontal (ANF) dans les bâtiments scolaires

pdfPréavis 7/2021 - Présentantion et mise en place d'un nouvel abri de bus TL

pdfPréavis 8/2021 - Modernisation de l'éclairage public - Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis 9/2021 - Travaux d'entretien et de réfection du réseau routier - Demande d'un crédiat de construction

pdfRapport 10/2021 - Réponse de la Municipaltié à la motion déposée par M. le Conseiller communal Félix Schmidt demandant à la Municipalité une étude sur l'approvisoionnement en eau de la population en temps de crise, et notamment sur les possibilités d'assurer un réseau de fontaines alimentées gravitairement"

pdfRapport 11/2021 - Réponse de la Municipalité au postulat de M. le Conseil communal Enzo Santacroce relatif à la création d'un fonds pour les auteurs palinzards

pdfRapport 12/2021 - Réponse de la Municipalité au postulat de Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt relatif à la promotion et au soutien des 1ers répondant.e.s au sein de notre commune pour sauver des vies

Séance du mardi 15 juin 2021

pdf Liste des commissions

pdfRapport annuel de l'Association d'Accueil de l'Enfance Epalinges

pdfPréavis 13/2021 - Rapport de gestion 2020

pdfBrochure rapport de gestion 2020

pdfRapport de la Commission de gestion

pdfComptes 2020

pdfPréavis 14/2021 Plan d'affection "Tuileries 1"

Préavis 15/2021 - Entretien de collecteurs EC et EU - Demande d'un crédit de construction - préavis retiré par la Municipalité

pdfPréavis 16/2021 - Acquisition des parcelles RF Nos 532 et 590 à la route de la Croix-Blanche à Epalinges - Ancien terminus du bus TL N° 5

pdfPréavis 17/2021 - Révision du règlement du Conseil communal (contre projet de la Municipalité)

pdfPréavis 18/2021 . Règlement d'utilisation du fonds de solidarité COVID-19

Séance du mardi 7 septembre 2021

pdfListe des commissions

 

pdfPréavis 19/2021 - Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026

Séance du mardi 21 septembre 2021

pdfListe des commissions

pdfPréavis 15/2021 - Entretien de collecteurs EC et EU - Demande d'un crédit de construction

  • pdfRapport de la Commission ad hoc
  • pdfRapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

    •  

    pdfPréavis 20/2021 - Arrêté communal d'imposition pour les années 2022-2023


    pdfPréavis 21/2021 - Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2021-2026

  • pdfrapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

    •  

    Séance du mardi 9 novembre 2021

    pdf Liste des commissions

    pdfBudget 2022


    pdfBudget 2022 - Amendé lors de la séance du CC du 09.11.2021


    pdfRapport-Préavis 22/2021- Réponses au postulat de Mme la Conseillère communale Marisa Dürst « Information en matière de mobilité, plus particulièrement aménagements cyclables » et au postulat de M. le Conseiller communal Richard Golay « Pour des parkings à vélos modernes et sûrs à Epalinges »

  • pdfRapport de la Commission ad hoc
  • pdfRapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

    •  

    pdfPréavis 23/2021- Modification du règlement du Fonds d’efficacité énergétique et de développement durable (FEEDD)

  • pdfRapport de la Commission ad hoc
  • pdfrapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

    •  

    pdfPréavis 24/2021 - Crédit cadre destiné à financer diverses études du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026

  • pdfRapport de la Commission ad hoc
  • pdfrapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

    •  

    Séance du mardi 14 décembre 2021

    pdf Liste des commissions

    pdfPréavis 25/2021 - Plan d'affectation "Le Closalet", avec annexes - Préavis reporté à la séance du 15.02.2022

    pdfPréavis 26/2021 - Approbation du budget 2022 de la CISTEP

  • pdfRapport de la Commission des finances
  • pdfExtrait de décision

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