Liste des préavis présentés en 2014

Séance du mardi 18 février 2014

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 1/2014
Infrastructures scolaires et accueil de l'enfance, horizon 2025 - Demande de crédit pour l'organisation d'un mandat d'étude parallèle d'architecture;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 1er avril 2014

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 2/2014
Réfection du préau scolaire du Grand-Chemin - Modification des aménagements extérieurs - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2014
Amélioration et équipement de l'écopoint du Grand-Chemin - Demande d'un crédit d'achat et d'un crédit de construction;
Le préavis amendé est adopté à la majorité avec trois abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2014
Divers entretiens du réseau routier, réfection d'un tronçon de la route de la Croix-Blanche et réfection de la route de Montblesson - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité avec un vote contre et six abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 5/2014
Création d'un tronçon de trottoir au chemin des Roches - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité avec une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 6/2014
Construction d'un collecteur séparatif au chemin de la Girarde - Demande de crédit de construction;
Adopté à la majorité avec une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2014
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Orchez" - Approbation.
Le préavis amendé est adopté à la majorité avec deux abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

Annexes au préavis n° 7/2014:
pdfPlan des Orchez
pdfRèglement du PPA "Les Orchez"
pdfRapport d'aménagement (47 OAT) partie 1
pdfRapport d'aménagement (47 OAT) partie 2
pdfRéponses de la Municipalité aux oppositions
pdfEtude du bruit routier actuel et futur (chemin de la Girarde)
pdfEtude du trafic de camions induit par le chantier
pdfProcès-verbal de la séance de conciliation du 19 novembre 2013
pdfRécapitulatif des oppositions et situation au 12 février 2014

pdfRéponse de la Municipalité au postulat déposé par le Conseiller Laurent Balsiger et au voeu du Conseiller Charles-André Bolomey (élaboration d'un schéma directeur de l'éclairage public ou plan lumière)
Réponse de la Municipalité acceptée à l'unanimité.

pdfRéponse de la Municipalité à l'interpellation du Conseiller Yann Glayre: "La décision de taxer les raisons individuelles est-elle bien en conformité avec le droit suisse?"


Séance du mardi 24 juin 2014

pdfCommissions nommées


pdfPréavis n° 8/2014
Futur règlement du Conseil communal - Mise en concordance avec la nouvelle Loi sur les communes - Modifications demandées par le Service cantonal des communes et du logement (SCL) - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 9/2014
Installation de mobilier urbain sur le site du Biopôle - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 10/2014
Réaménagement du trottoir au chemin de Mon-Repos, à proximité du parking du collège de l'Ofréquaz - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 11/2014
Réponse de la Municipalité à la motion déposée par le Conseiller communal Erich Dürst relative à l'assainissement énergétique du parc immobilier communal - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité, moins 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 16 septembre 2014

pdfCommissions nommées

pdfPréavis n° 12/2014
Réfection et goudronnage d'un tronçon du chemin de Ballègue - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 13/2014
Réfection et amélioration des chemins en revêtement bitumineux au cimetière de Mon-Repos - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 14/2014
Règlement général de la Police de la commune d'Epalinges - Approbation;
Amendements de la Commission votés (sauf article 58), mais débat et vote du préavis reportés à la prochaine séance;
Le préavis amendé est renvoyé à la séance du 11 novembre 2014, séance durant laquelle il est adopté à l'unanimité (Détails: décisions du 16 septembre 2014 et du 11 novembre 2014 et procès-verbaux du 16 septembre 2014 et du 11 novembre 2014).

pdfPréavis n° 15/2014
Acquisition d'une bande de terrain issue du fractionnement de la parcelle n° 32, création de places de parc, modification des trottoirs et réfection de la chaussée sur un tronçon du chemin des Tuileries - Approbation et demande d'un crédit de construction;
Refusé et renvoyé à la Municipalité avec 33 voix contre, 21 voix pour et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 16/2014
Demande d'un crédit d'étude pour la construction de logements protégés sur la parcelle communale RF 501, route de la Croix-Blanche 37, à Epalinges;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 17/2014
Arrêté communal d'imposition pour les années 2015/2016 - Approbation;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 11 novembre 2014

pdfCommissions nommées

pdfMémo retrait préavis n° 18/2014
Chemin du Bois-de-Ban - Construction de collecteurs EU-EC, en système séparatif - Demande d'un crédit de construction;
Retiré de l'ordre du jour par la Municipalité (différé jusqu'à l'adoption du Plan de quartier "Possession/Bois-de-Ban") (Détails: procès-verbal)

pdfPréavis n° 19/2014
Règlement communal sur les déchets - Modification - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 20/2014
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (RSDIS) - Approbation;
Adopté à l'unanimité, moins 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfBudget 2015
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 9 décembre 2014

 pdfListe des commissions

pdfPréavis no 21/2014
Futur règlement du Conseil communal - Modifications des articles 52 et 112 demandées par le Service cantonal des communes et du logements (SCL) - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).