Liste des préavis et rapports présentés en 2019

Séance du mardi 19 février 2019

pdfListe des commissions

pdfPréavis n°01/2019 - Proposition de modification du statut du personnel introduisant un congé paternité et parental d'adoption de 20 jours ainsi que des mesures en faveur des proches aidants

pdfPréavis n°02/2019 - Infrastructures scolaires et accueil de l'Enfance - Extension du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit de construction

pdfRapport n°03/2019 - Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Enzo Santacroce relative à l'envoi du courrier électronique de la Municipalité du 1er octobre 2018 en vue de créer un collectif dans le cadre du référendum sur le plan de quartier "Le Closalet"

pdfPréavis n°04/2019 - Ajustement des indemnités des membres du Conseil communal et de sa secrétaire, législature 2016-2021 - Préavis du Bureau du Conseil


Séance du mardi 2 avril 2019

pdfListe des commissions

pdfPréavis n°05/2019 - Adaptation et remise en état de la desserte forestière hors forêts protectrice du Bois-de-la-Chapelle – Demande d’un crédit de construction

pdfPréavis n°06/2019 - Plan partiel d’affectation (PPA) « La Girarde » - Octroi d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Coopérative du logement d’Epalinges (CLE) – Octroi d’un cautionnement partiel de l’hypothèque des bâtiments

pdfPréavis n°07/2019 - Travaux d’entretien et de réfection du réseau routier – Demande d’un crédit de construction

pdfPréavis n°08/2019 - Crédit d’études et de travaux pour l’entretien et la construction de collecteurs EC et EU

pdfPréavis n°09/2019 - Réponse de la Municipalité à la motion de M. le Conseiller communal Serge Dudan - Politique communale en matière de développement durable


Séance du mardi 7 mai 2019

pdfListe des commissions

pdfPréavis n°10/2019 - Cautionnement d'un prêt sans intérêt pour la rénovation/transformation de la Maison de Paroisse des Croisettes et participation aux coûts de son aménagement intérieur

pdfPréavis n°11/2019 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Erich Dürst sur la possibilité d'instaurer une liaison de transport public entre le Polny et les Croisettes

pdfRapport n°12/2019 - Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Erich Dürst sur la possibilité de créer un accès de mobilité douce sécurisé entre le Closalet et les Croisettes

pdfRapport n°13/2019 - Réponse à l'interpellation de M. Dürst : "Comment la Commune entend-elle réduire les émissions de gaz à effet de serre?"


Séance du mardi 18 juin 2019

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pdfPréavis n°14/2019 - Transformations et assainissement énergétique de l'enveloppe et des installations techniques de la salle des spectacles, de l'auberge communale, des appartements et du local du feu - Demande d'un crédit de construction

pdfPréavis n°15/2019 - Réaménagement et stabilisation des berges des ruisseaux du Vaugueny et du Flon

pdfPréavis n°16/2019 - Proposition de signature de la charte pour l'égalité salariale dans le secteur public - Réponse de la Municipalité au postulat de Mme la Conseillère communale Pauline Monod demandant la signature de la charte pour l'égalité salariale dans le secteur public et de (continuer à) la respecter

 
 

pdfRapport n°19/2019 - Réponse au postulat de Mme la Conseillère communale Muriel Cuendet Schmidt "Femmes en marche : un autre regard sur l'espace urbain"

pdfComptes 2018