Liste des préavis présentés en 2015

Séance du mardi 17 février 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfPréavis n°1/2015
Collège de l'Ofréquaz - Création d'une unité d'accueil pour les écoliers, de locaux de dégagement et pour le réaménagement de la salle des maîtres - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 2/2015
Requalification de la RC 601-B-P (Rte de Berne), entre le carrefour de l'autoroute A9 (Vennes) et le carrefour des Croisettes, sur les communes de Lausanne et d'Epalinges - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins deux abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 3/2015
Réfection du collecteur intercommunal dans la route de Berne entre la limite communale avec Lausanne et le carrefour des Croisettes - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 4/2015
Chemin des Orchez (secteur Ouest) - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction (annexes ci-dessous);
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfRapport de la Municipalité concernant le Plan de Quartier "La Possession - Bois-de-Ban"

pdfRapport PQ La Possession -Bois-de-Ban - annexe 1, plan enquête

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 2, règlement enquête

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 3, oat 47 enquête

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 4, réponses aux opposants

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 5, plan enquête complémentaire

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 6,règlement enquête complémentaire

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 7, OAT enquête complémentaire

pdfRapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 8, note Ecoscan

pdfPréavis n° 5/2015
Réponse de la Municipalité à la motion déposée par M. le Conseiller communal Mazyar Yosefi demandant qu'un congé d'allaitement soit introduit dans le statut du personnel communal - Approbation;
Le préavis amendé est accepté à l'unanimité moins une voix contre et sept abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 21 avril 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfMémo - Rapport de la Municipalité concernant le Plan de quartier "La Possession - Bois-de-Ban", incluant les réponses aux oppositions - Adoption
Le rapport et les réponses par la Municipalité sont adoptés à une grande majorité moins un vote contre et quatorze abstentions.

pdfPréavis n° 6/2015
Divers entretien du réseau routier - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 7/2015
Acquisition de deux nouveaux véhicules, un pour le Service communal des travaux et un pour le service du feu - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 8/2015
Acquisition par la Commune de la parcelle n° 2852, sise au lieu-dit « Le Giziaux », destinée à la réalisation de la nouvelle déchetterie communale - Demande de crédit d'achat;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 9/2015
Chemin de Ballègue - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 10/2015
Chemin de la Biolleyre - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 11/2015
Remplacement de la chaudière à mazout du pavillon scolaire du Chaugand par une installation de chauffage avec pompe à chaleur - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins un vote contre et trois abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 12/2015
Réponse à la motion déposée par Messieurs les Conseillers communaux Charles-André Bolomey et Cédric Delamadeleine, au nom du Parti Libéral Radical, pour un engagement local dans l’énergie renouvelable - Approbation;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 23 juin 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfMémo aux Conseillers communaux

pdfPréavis n° 13/2015
Création d’une déchetterie provisoire - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins trois abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 14/2015
Construction d’une nouvelle déchetterie au lieu-dit « Le Giziaux » - Demande de crédit de construction;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 15/2015
Acquisition d’une balayeuse pour le Service communal des Travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 16/2015
Participation communale aux charges d’exploitation du nouveau Centre sportif de Malley - Approbation;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 17/2015
Création d’une présélection de tourner à droite au carrefour des Croisettes sur la RC 601-B-P (route de Berne) - Demande de crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfRapport de la Commission de gestion 2014
Rapport adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfRapport de la Comission des finances sur les comptes 2014
Comptes 2014 adoptés à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 15 septembre 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfPréavis n° 18/2015
Création de la commission consultative d'intégration suisses-étrangers de la commune d'Epalinges (CISEE) - Réponse à la motion déposée par MM. les Conseillers communaux Marc-Alain Berberat & Mazyar Yosefi;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 19/2015
Création d'un ouvrage de rétention des eaux claires pour le bassin versant du Giziaux - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins une voix (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 20/2015
Elaboration d'un plan directeur localisé (PDL) pour le quartier des Croisettes - Demande d'un crédit d'étude;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 21/2015
Règlement communal sur la protection des arbres et plan communal de classement des arbres - Approbation;
La proposition de M. Dürst de reporter la décision à la prochaine séance afin de pouvoir consulter le Canton est acceptée à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 10 novembre 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfPréavis n° 22/2015
Réponse à la motion, déposée par le conseiller communal Ernest Corbaz, accordant à la Municipalité la somme de deux francs par habitant/an afin de venir en aide aux habitants de la commune ou de créer des projets d'aide sur la commune - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).


Séance du mardi 8 décembre 2015

pdfListe des commissions nommées

pdfPréavis n° 23/2015
Traitements des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 - Approbation;
Adopté avec 23 voix pour, 17 voix contre et 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).

pdfPréavis n° 24/2015
Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Rapport de la Municipalité en réponse au postulat déposé par M. le Conseiller Félix Schmidt - Approbation;
Adopté à l'unanimité, moins une voix (Détails: décisions et procès-verbal).